Chap. 9 - Religieuses soumises au Siège Apostolique

Les monastères de religieuses qui sont immédiatement soumis au saint Siège apostolique, même sous le nom des chapitres de Saint-Pierre ou de Saint-Jean, ou de quelque autre nom qu’on les appelle, seront gouvernés par les évêques, comme délégués du même saint Siège, nonobstant toutes choses contraires. Mais ceux qui seront régis par des députés des chapitres généraux ou par d’autres réguliers, seront laissés sous leur charge et conduite.